Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU GRANDE- ROUZE
ORMIERES Jean Pierre

Numéro de dépôt :
1487703
Date de dépôt :
10/03/1988
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
10/03/1998
CHATEAU GRANDE- ROUZE de ORMIERES Jean Pierre

Présentation de la marque CHATEAU GRANDE- ROUZE

Déposée le 10 mars 1988 par ORMIERES Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « CHATEAU GRANDE- ROUZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ORMIERES Jean Pierre, domicilié(e) domaine de Fabas, 11800 LAURE-MINERVOIS. - France.

La marque CHATEAU GRANDE- ROUZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1487703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU GRANDE- ROUZE est expirée depuis le 10 mars 1998.

ORMIERES Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FABAS , CHATEAU CLOT- FABAS


ORMIERES Jean Pierre - domaine de Fabas, 11800 LAURE-MINERVOIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08

Vin d'appellation d'origine et provenant de l'exploitation exactement dénommée "CHATEAU GRANDE-ROUZE"